Assemblée plénière du 17 octobre 2023

PUBLIÉ LE 12 octobre 2023 Assemblée plénière Invitation assemblée plénière

10h à 16h30 - Salle Edgar Faure - Hôtel de Région - Besançon

- Océane Godard, vice-présidente de la Région en charge des lycées, de l’offre de formation, de l’apprentissage et de l’orientation, interviendra sur le projet de contrat de plan régional de développement des formations et de l’orientation professionnelles.
- Avis sur les rapports soumis par l’Exécutif régional présentés et soumis au vote :
* Décision modificative n° 2 de l’exercice budgétaire 2023.
* Schéma régional de développement du tourisme et des loisirs 2023-2028.
* Détermination des dotations de fonctionnement des lycées 2024 pour les EPLE de Bourgogne-Franche-Comté.
* Convention TER - Résiliation de la Convention 2018-2025 - Adoption de la nouvelle convention 2023-2032.
* Contractualisations avec Gares & Connexions.
* Contrat de Plan État-Région Volet mobilités : protocole d’accord avec l’État.
* Plan Régional de Santé.
- Une contribution relative au plan pluriannuel d’investissement 2024-2030 de la Région sera également présentée et soumise au vote.
Renseignements et demandes d'interview :
Valérie Marcand - chargée de communication - 03 81 61 64 78

  • Invitation presse AP 13 octobre 2023

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