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Sport / Jeunesse / Femmes-hommes

Rapport égalité Femmes/Hommes 2023

Aménagement du territoire / SRADDET

Arrêt de la procédure de la modification n°2 du SRADDET relative aux continuités écologiques (refonte des annexes 5 et 6 du SRADDET)

Environnement

Présentation du rapport de développement durable 2022-2023

Finances

Présentation du Plan pluriannuel d'investissements (PPI)

Finances / Orientations budgétaires

Orientations budgétaires pour 2024

Finances

Contribution du CESER relative au Plan pluriannuel d'investissement (PPI) 2024-2030 de la Région Bourgogne-Franche-Comté